Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HYPNOSE SENSORIELLE
M. Eric Pornin
INSTITUT FRANCAIS DES THERAPIES ALTERNATIVES, sas

Numéro de dépôt :
4211038
Date de dépôt :
19/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
HYPNOSE SENSORIELLE de Eric Pornin

Présentation de la marque HYPNOSE SENSORIELLE

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2015 par monsieur Eric Pornin et la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT FRANCAIS DES THERAPIES ALTERNATIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HYPNOSE SENSORIELLE »

Les déposants sont monsieur Eric Pornin domicilié(e) 6 square buffalo - 92120 - Montrouge - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) INSTITUT FRANCAIS DES THERAPIES ALTERNATIVES domicilié(e) 39-41 rue du 11 novembre 1918 - 94700 - Maisons-Alfort - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Eric Pornin domicilié(e) 6 square buffalo - 92120 - Montrouge - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Eric Pornin a également déposé les autres marques suivantes : INSTALEOO , IFTA.FR , DEVENEZ NON FUMEUR EN 1H30 (DNF) , IFTA.FR , RÉDUCTION VIRTUELLE DE L'ESTOMAC (RVE) , INSTITUT FRANÇAIS DES THÉRAPIES ALTERNATIVES (IFTA) , HYPNO-AROMATHÉRAPIE


M. Eric Pornin - 6 square buffalo - 92120 - Montrouge - France

INSTITUT FRANCAIS DES THERAPIES ALTERNATIVES, sas - 39-41 rue du 11 novembre 1918 - 94700 - Maisons-Alfort - France - SIREN 7


M. Eric Pornin - 6 square buffalo - 92120 - Montrouge - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°680519 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services vétérinaires ; services de médecine alternative.